Mentions légales du site

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Copyright et Propriété Intellectuelle du site

L’ensemble des éléments figurant sur ce site est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite.

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Copyright des Photographies du site

Selon les termes de la Loi, les photographies figurant sur ce site sont protégées par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle (les photos non signées sont © Jean-Marie Hulbach) ainsi que toutes les autres photographies portant les noms de leurs auteurs. Ces derniers sont propriétaires de leurs œuvres et nulle autre personne qu’eux ne peut capturer ou copier l’une ou plusieurs de celles-ci sans enfreindre la Loi.

En conséquence, toute reproduction totale ou partielle, sans notre accord exprès, préalable et écrit, de ces photographies est strictement interdite.

En raison de leur antériorité historique (plus de 30 ans), certaines photographies figurant sur ce site ne sont pas individuellement identifiables. C’est le cas de certaines illustrations de recettes de cuisine, extraites d’une vieille collection familiale.

Protection contre les accès, utilisations et attaques abusifs du site

Il est strictement interdit d’utiliser le site montagne-hautlanguedoc.com de manière abusive en introduisant, transmettant ou organisant l’envoi de virus, de fichiers corrompus, de robots d’annulation de messages, de chevaux de Troie, de rootkits, de vers informatiques, de bombes temporelles ou logiques, d’enregistreurs de frappe, de logiciels espions, de logiciels publicitaires ou de tout autre support conçu pour avoir un effet néfaste sur le fonctionnement de tout logiciel informatique, matériel ou équipement de télécommunication ni interférer avec, intercepter à tort ou exproprier des données ou des informations personnelles.

Il est strictement interdit de tenter d’obtenir un accès non autorisé au site, au serveur sur lequel il est stocké ou tout serveur, ordinateur ou base de données connecté au site. Il est également interdit d’attaquer le site via déni de service, déni de service distribué ou tout autre type d’attaque. Toute violation de cette disposition constitue un délit criminel au titre de la Loi de 1990 sur les abus informatiques.

Nous signalerons systématiquement toute violation aux autorités de mise en application des lois appropriées et nous coopérerons avec ces autorités en leur divulguant l’identité du ou des attaquants.

Renseignements et Publication

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Conception-réalisation Jean-Marie Hulbach. Publication Terre fertile

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montagne-hautlanguedoc.comDéclaration CNIL

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